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Aujourd’hui

Commission des relations extérieures

La commission des relations extérieures se réunira  le mercredi 20 mars 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions pour faire un point avec le membre du gouvernement chargé du suivi des relations extérieures sur les secteurs relevant de sa compétence (tourisme, culture, sports et jeunesse) dont notamment la stratégie tourisme et l’édition

Séance publique

En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-461/GNC du 28 février 2024 déposé sur le bureau du congrès le 7 mars 2024 modifié par arrêté n° 2024-499/GNC du 6 mars 2024 déposé sur le

Commission du travail et de la formation professionnelle-MODIFIEE

La commission démarrera sa réunion à 14H30 et non à 14H L’examen des projets de textes suivants est retiré de l’ordre du jour de la réunion prévue le jeudi 21 mars 2024 à 14 heures : -projet de loi du pays relative au service public de l’emploi et du placement en Nouvelle-Calédonie (rapport n° 03/GNC

Commission plénière – NON PUBLIC

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière (séquence non publique)  le lundi 25 mars 2024 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, afin d’examiner : - le projet de délibération approuvant le pacte en vue de la sauvegarde, de la pérennité et de la compétitivité de l’industrie du Nickel

Commission de la législation et de la règlementation générales

La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira le mardi 26 mars 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner les projets de textes suivants : - Projet de délibération portant mesures exceptionnelles et temporaires en matière de commande publique (rapport n° 19/GNC du 13.03.2024). - Projet

Séance publique – MODIFIEE

MODIF Horaire. La séance aura lieu à 9H (et non 8H30), avec un ordre d'examen des textes modifié comme suit : Projet de délibération autorisant l’octroi d’un bail à construction au profit de la société Népoui Solaire (rapport n° 10/GNC du 14.02.2024), Projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n° 60/CP du 6

Commission de la santé et de la protection sociale – ANNULEE

La réunion de la commission de la santé et de la protection sociale, initialement prévue le mardi 02 avril 2024 à 09 heures (toute la journée), est annulée. La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le mardi 02 avril 2024 à 09 heures (toute la journée) dans l’hémicycle afin de

Commission plénière (NON PUBLIC) – ANNULEE

La réunion de notre commission plénière, initialement prévue ce mardi 02 avril 2024 à 14 heures, est annulée. Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mardi 02 avril 2024 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : - Poursuite des travaux sur le

Séance publique

En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-561/GNC du 13 mars 2024 et par arrêté n° 2024-613/GNC du 20 mars 2024 modifiant l’arrêté n° 2024-561/GNC déposés sur le bureau du congrès le 21 mars