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La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira le lundi 18 mars 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner les projets de textes suivants : - Projet de loi du pays relative au transport routier de
La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication, prévue le mardi 19 mars 2024 à 09 heures dans l’hémicycle (toute la journée), est reportée à une date ultérieure. La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des
. La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue le mardi 19 mars 2024 à 09 heures dans l’hémicycle (toute la journée) est reportée à une date ultérieure. La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 20 mars 2024 à 10 heures dans la grande salle de commissions pour une présentation des représentants de la société Aircalin, à leur demande, sur la stratégie de la compagnie pour l’année 2024.
La commission des relations extérieures se réunira le mercredi 20 mars 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions pour faire un point avec le membre du gouvernement chargé du suivi des relations extérieures sur les secteurs relevant de sa compétence (tourisme, culture, sports et jeunesse) dont notamment la stratégie tourisme et l’édition
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-461/GNC du 28 février 2024 déposé sur le bureau du congrès le 7 mars 2024 modifié par arrêté n° 2024-499/GNC du 6 mars 2024 déposé sur le
La commission démarrera sa réunion à 14H30 et non à 14H L’examen des projets de textes suivants est retiré de l’ordre du jour de la réunion prévue le jeudi 21 mars 2024 à 14 heures : -projet de loi du pays relative au service public de l’emploi et du placement en Nouvelle-Calédonie (rapport n° 03/GNC
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière (séquence non publique) le lundi 25 mars 2024 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, afin d’examiner : - le projet de délibération approuvant le pacte en vue de la sauvegarde, de la pérennité et de la compétitivité de l’industrie du Nickel
La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira le mardi 26 mars 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner les projets de textes suivants : - Projet de délibération portant mesures exceptionnelles et temporaires en matière de commande publique (rapport n° 19/GNC du 13.03.2024). - Projet
MODIF Horaire. La séance aura lieu à 9H (et non 8H30), avec un ordre d'examen des textes modifié comme suit : Projet de délibération autorisant l’octroi d’un bail à construction au profit de la société Népoui Solaire (rapport n° 10/GNC du 14.02.2024), Projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n° 60/CP du 6
