La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira le jeudi 07 mars 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération autorisant l’octroi d’un bail à construction au profit de la société Népoui Solaire (rapport n° 10/GNC du 14.02.2024).

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le jeudi 07 mars 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : - Audition des représentants du Conseil de l’ordre des médecins dans le cadre du bilan sur la mise en œuvre de la loi

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira  le vendredi 08 mars 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions, pour examiner les projets de délibérations suivants : -projet de délibération fixant le montant de taxes afférentes aux autorisations et titres permettant la conduite des véhicules terrestres

Modification : La réunion de la commission des sports prévue ce vendredi 08 mars 2024 à 10 heures 30, est modifié comme suit : le point relatif à la modification de l’article 21 de la délibération n°251 du 16 octobre 2001 relative au sport en Nouvelle-Calédonie a été retiré de l’ordre du jour, qui devient

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira  le mardi 12 mars 2024 à 09 heures (toute la journée) dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : - A 9 heures : audition des représentants du conseil du dialogue social (CDS) suite à leur demande formulée par courrier en date du 21

La mission d’information - nickel, se réunira mercredi 13 mars 2024 à 14 heures, dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : ✓ A 14 heures : Audition des représentants du Cluster AMD (association maintenance durable) suite à leur demande formulée par courrier en date du 26 février 2024. ✓ A 15 heures : Echanges

La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira le lundi 18 mars 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner les projets de textes suivants : - Projet de loi du pays relative au transport routier de

La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication, prévue le mardi 19 mars 2024 à 09 heures dans l’hémicycle (toute la journée), est reportée à une date ultérieure. La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des

. La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue le mardi 19 mars 2024 à 09 heures dans l’hémicycle (toute la journée) est reportée à une date ultérieure. La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de