ANNULATION-La réunion de la commission, initialement prévue le vendredi 23 février 2024 à 10 heures, est annulée. La commission des sports se réunira en petite salle des commissions selon l’ordre du jour suivant : 1°) Echanges et arbitrages sur les points suivants : - modification de l’article 21 de la délibération n°251 du 16 octobre

ADDITIF- La réunion  de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales qui se tiendra conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale  au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 04 mars 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, est complété et modifié comme suit : – À

ADDITIF- La réunion  de la commission de la santé et protection sociale qui se tiendra conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 04 mars 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, est complété et modifié comme suit : - À 14 heures

ANNULATION de la réunion de la commission des droits de la femme et de la famille prévue le mardi 05 mars 2024 à 8 heures 30 au congrès de la Nouvelle-Calédonie. MODIF HORAIRE- la commission initialement prévue le mardi 5 mars 2024 à 9 heures 30 est avancée à 8 heures 30. La commission des

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu ce vendredi 1er mars 2024, se réunira en commission plénière le mardi 5 mars 2024 à 13 heures 30 dans l’hémicycle du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : 1/ audition des représentants du conseil du dialogue social sur l’actualité économique et

MODIFICATION-La réunion, initialement prévue le mercredi 06 mars 2024 à 13 heures 30 est reportée à 15 heures 30 le même jour. L’ordre du jour reste inchangé. La commission des finances et du budget se réunira le mercredi 06 mars 2024 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour

La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira le jeudi 07 mars 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération autorisant l’octroi d’un bail à construction au profit de la société Népoui Solaire (rapport n° 10/GNC du 14.02.2024).

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le jeudi 07 mars 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : - Audition des représentants du Conseil de l’ordre des médecins dans le cadre du bilan sur la mise en œuvre de la loi

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira  le vendredi 08 mars 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions, pour examiner les projets de délibérations suivants : -projet de délibération fixant le montant de taxes afférentes aux autorisations et titres permettant la conduite des véhicules terrestres

Modification : La réunion de la commission des sports prévue ce vendredi 08 mars 2024 à 10 heures 30, est modifié comme suit : le point relatif à la modification de l’article 21 de la délibération n°251 du 16 octobre 2001 relative au sport en Nouvelle-Calédonie a été retiré de l’ordre du jour, qui devient