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Aujourd’hui

Commission de la santé et de la protection sociale-MODIFIEE-MODIFIEE

MODIFICATION- la réunion initialement prévue le jeudi 22 février 2024 à 09 heures (toute la journée) est reportée au jeudi 22 février 2024 à 16 heures. L’ordre du jour reste inchangé, MODIFICATION- L’ordre du jour de la commission de la santé et de la protection sociale prévue le jeudi 22 février 2024 à 09 heures

Séance publique

En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-295/GNC du 07 février 2024 déposé sur le bureau du congrès le 09 février 2024, et après avis du bureau rendu le 14 février 2024, le congrès

Commission des sports-ANNULEE

ANNULATION-La réunion de la commission, initialement prévue le vendredi 23 février 2024 à 10 heures, est annulée. La commission des sports se réunira en petite salle des commissions selon l’ordre du jour suivant : 1°) Echanges et arbitrages sur les points suivants : - modification de l’article 21 de la délibération n°251 du 16 octobre

Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales-ADDITIF

ADDITIF- La réunion  de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales qui se tiendra conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale  au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 04 mars 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, est complété et modifié comme suit : – À

Commission de la santé et de la protection sociale-ADDITIF

ADDITIF- La réunion  de la commission de la santé et protection sociale qui se tiendra conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 04 mars 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, est complété et modifié comme suit : - À 14 heures

Commission des droits de la femme et de la famille-ANNULEE

ANNULATION de la réunion de la commission des droits de la femme et de la famille prévue le mardi 05 mars 2024 à 8 heures 30 au congrès de la Nouvelle-Calédonie. MODIF HORAIRE- la commission initialement prévue le mardi 5 mars 2024 à 9 heures 30 est avancée à 8 heures 30. La commission des

Commission plénière (non public)

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu ce vendredi 1er mars 2024, se réunira en commission plénière le mardi 5 mars 2024 à 13 heures 30 dans l’hémicycle du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : 1/ audition des représentants du conseil du dialogue social sur l’actualité économique et

Commission des finances et du budget-MODIFIEE

MODIFICATION-La réunion, initialement prévue le mercredi 06 mars 2024 à 13 heures 30 est reportée à 15 heures 30 le même jour. L’ordre du jour reste inchangé. La commission des finances et du budget se réunira le mercredi 06 mars 2024 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour

Commission de la législation et de la règlementation générales

La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira le jeudi 07 mars 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération autorisant l’octroi d’un bail à construction au profit de la société Népoui Solaire (rapport n° 10/GNC du 14.02.2024).

Commission de la santé et de la protection sociale

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le jeudi 07 mars 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : - Audition des représentants du Conseil de l’ordre des médecins dans le cadre du bilan sur la mise en œuvre de la loi