chargement

Navigation par consultations

Navigation de vues Évènement

Aujourd’hui

Commission des finances et du budget

La commission des finances et du budget se réunira  le lundi 5 février 2024 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions selon le programme suivant : - À 13 heures 30 : conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, afin d’examiner les amendements n°1 et

Commission de l’agriculture et de la pêche

La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande

Commission de la santé et de la protection sociale – Annulée

La réunion, initialement prévue ce mardi 6 février 2024 à 9 heures (toute la journée), conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission des infrastructures publiques et de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et la commission de l’agriculture et de

Commission de la législation et de la réglementation générales

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mardi 06 février 2024 à 15 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner la proposition de vœu relatif à la mise en place d’un séminaire consacré au redressement des finances publiques de la Nouvelle-Calédonie et de ses établissements publics (proposition

Séance publique-Annulée

Après avis du bureau réuni ce mercredi 7 février 2024 à 9 heures, en raison des conditions météos : La séance publique prévue initialement ce jour à 13 heures 30 est annulée. Les travaux budgétaires se tiendront sur toute la journée du jeudi 8 février 2024. ........................................ En application des dispositions des articles 66 et

Séance publique

En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-117/GNC du 24 janvier 2024 déposé sur le bureau du congrès le jeudi 25 janvier 2024, et après avis du bureau rendu le vendredi 26 janvier 2024,

Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales-Annulée

Annulation : la réunion, initialement prévue ce vendredi 09 février 2024, à 9 heures dans l’hémicycle, conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, est annulée. Additif : La réunion de la commission de la législation et de la réglementation économiques

Commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, des transports et de la communication-Annulée

Annulation : la réunion, initialement prévue ce vendredi 09 février 2024, à 9 heures dans l’hémicycle, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, est annulée. Additif : La réunion de la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, des transports et de la communication 

Séance publique

Conformément à l’article 66 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le Haut-commissaire de la République par courrier en date du 02 février 2024, déposée sur le bureau du congrès le 5 février 2024 et après avis du bureau en date du 07 février 2024, le Congrès est convoqué en session

Commission de l’organisation administrative et de la fonction publique

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 19 février 2024, à 15 heures, dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération n°127/CP du 6 octobre 2023 modifiant la délibération modifiée n°44 du 22 décembre 2009 fixant le régime indemnitaire et la rémunération attachée aux