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Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendus les 20 décembre 2023 et 3 janvier 2024, est convoqué en séance publique le jeudi 18 janvier 2024 à 13 heures 30 dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : 1/ Examen d’une proposition de délibération : - Proposition de délibération-cadre relative à l’engagement des réformes
La commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales se réunira, conjointement avec la commission des finances et du budget, le lundi 5 février 2024 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions afin d’examiner les amendements n°1 et 2 déposés ce jeudi 1er février 2024 par Mmes Ruffenach et
La commission des finances et du budget se réunira le lundi 5 février 2024 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions selon le programme suivant : - À 13 heures 30 : conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, afin d’examiner les amendements n°1 et
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande
La réunion, initialement prévue ce mardi 6 février 2024 à 9 heures (toute la journée), conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission des infrastructures publiques et de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et la commission de l’agriculture et de
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mardi 06 février 2024 à 15 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner la proposition de vœu relatif à la mise en place d’un séminaire consacré au redressement des finances publiques de la Nouvelle-Calédonie et de ses établissements publics (proposition
Après avis du bureau réuni ce mercredi 7 février 2024 à 9 heures, en raison des conditions météos : La séance publique prévue initialement ce jour à 13 heures 30 est annulée. Les travaux budgétaires se tiendront sur toute la journée du jeudi 8 février 2024. ........................................ En application des dispositions des articles 66 et
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-117/GNC du 24 janvier 2024 déposé sur le bureau du congrès le jeudi 25 janvier 2024, et après avis du bureau rendu le vendredi 26 janvier 2024,
Annulation : la réunion, initialement prévue ce vendredi 09 février 2024, à 9 heures dans l’hémicycle, conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, est annulée. Additif : La réunion de la commission de la législation et de la réglementation économiques
Annulation : la réunion, initialement prévue ce vendredi 09 février 2024, à 9 heures dans l’hémicycle, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, est annulée. Additif : La réunion de la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, des transports et de la communication
