chargement

Navigation par consultations

Navigation de vues Évènement

Aujourd’hui

Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie, la commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée) :

Commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières

Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie, la commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront, au Congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée). Pour

Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission de l’agriculture et de la pêche et la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande salle de commission le mercredi 17 janvier 2024 à 9 heures afin

Commission de la santé et de la protection sociale

La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission des infrastructures publiques et de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et la commission de l’agriculture et de la pêche au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande salle

Commission de l’agriculture et de la pêche

La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande

Commission de la législation et de la réglementation générales

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche, la commission des infrastructures publiques et de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et la commission de la santé et de la protection sociale, dans

Séance publique

Compte tenu de la saisine de l’Etat selon la procédure d’urgence et en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 48 du règlement intérieur, le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le 12 janvier 2024, est convoqué en séance publique le mercredi 17 janvier 2024 à 14 heures dans l’hémicycle sur

Séance publique – Questions orales au gouvernement

Après avis du bureau rendu le mercredi 20 décembre 2023, le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en séance publique, le jeudi 18 janvier 2024, à 9 heures, dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, pour une séance dédiée aux questions orales au gouvernement de la Nouvelle-Calédonie. En effet, la loi organique statutaire rend obligatoire

Séance publique

Après avis du bureau rendus les 20 décembre 2023 et 3 janvier 2024, le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le jeudi 18 janvier 2024 à l’issue de la séance publique dédiée aux questions orales prévue le même jour à 9 heures, sur l’ordre du jour suivant sur l’ordre du jour suivant :

Séance publique

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendus les 20 décembre 2023 et 3 janvier 2024, est convoqué en séance publique le jeudi 18 janvier 2024 à 13 heures 30 dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : 1/ Examen d’une proposition de délibération : - Proposition de délibération-cadre relative à l’engagement des réformes