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Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le 20 décembre 2023, est convoqué en séance publique le jeudi 28 décembre 2023 à 9 heures (toute la journée) dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : 1/ Examen d’un projet de délibération : - projet de délibération portant approbation du contrat de développement
La commission se déplacera sur la commune de Yaté le mercredi 3 janvier 2024 selon le programme suivant : 7h30 : Accueil et départ du congrès en bus ; 8h – 8h30 : Accueil et présentation en salle au siège d’Enercal 8h30- 9h : Visite du bureau de conduite centralisé (30 mn) ; 10h15 -11h15 : Visite du barrage de Yaté
La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 04 janvier 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner la proposition de délibération-cadre relative à l’engagement des
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 04 janvier 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner la proposition de délibération-cadre relative à l’engagement des réformes structurelles et à la mise en place
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le jeudi 04 janvier 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures : audition des représentants du Conseil économique, social et environnemental (CESE) - A 14 heures 30 : audition des
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 08 janvier 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : Audition des représentants de l’autorité de la concurrence de Nouvelle-Calédonie (ACNC) suite à l’avis, rendu le 31 octobre 2023, sur le projet de délibération modifiant la partie
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 09 janvier 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de loi du pays portant modification du livre III du code civil applicable à la Nouvelle-Calédonie et relative à la révision pour imprévision, à l’inexécution et à l’extinction
ADDITIF : L’ordre du jour de la réunion de la commission qui se tiendra conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication le mardi 09 janvier 2024 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, est modifié comme suit : 1) A 13
ADDITIF : L’ordre du jour de la réunion de la commission qui se tiendra conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales le mardi 09 janvier 2024 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, est modifié comme suit : 1) A 13 heures 30 : audition des représentants de la
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le mercredi 10 janvier 2024 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions, pour examiner les propositions de délibérations suivantes : Proposition de vœu relatif à l’importation et à la mise à disposition onéreuse ou gratuite de CBD en Nouvelle-Calédonie
