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La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 19 décembre 2023 à 14 heures dans l’hémicycle afin d’examiner la loi du pays instituant une taxe sur certains produits alimentaires contenant du sucre, adoptée le 21 novembre 2023, et
MODIF HORAIRE : commission prévue initialement le mardi 26 décembre 2023 à 10 heures dans l’hémicycle, est avancée à 9 heures 30. La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale et la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports
MODIF HORAIRE : la commission prévue initialement le mardi 26 décembre 2023 à 10 heures dans l’hémicycle, est avancée à 9 heures 30. La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale et la commission des finances et du budget le mardi 26 décembre 2023 à 10 heures,
MODIF HORAIRE : la commission prévue initialement le mardi 26 décembre 2023 à 10 heures dans l’hémicycle, est avancée à 9 heures 30. La commission se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget et la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de
Compte tenu du caractère urgent signalé sur les projets de délibération et en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 48 du règlement intérieur, j le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le 20 décembre 2023, est convoqué en séance publique le mardi 26 décembre 2023 à 14 heures et, le
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le 20 décembre 2023, est convoqué en séance publique le jeudi 28 décembre 2023 à 9 heures (toute la journée) dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : 1/ Examen d’un projet de délibération : - projet de délibération portant approbation du contrat de développement
La commission se déplacera sur la commune de Yaté le mercredi 3 janvier 2024 selon le programme suivant : 7h30 : Accueil et départ du congrès en bus ; 8h – 8h30 : Accueil et présentation en salle au siège d’Enercal 8h30- 9h : Visite du bureau de conduite centralisé (30 mn) ; 10h15 -11h15 : Visite du barrage de Yaté
La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 04 janvier 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner la proposition de délibération-cadre relative à l’engagement des
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 04 janvier 2024 à 09 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner la proposition de délibération-cadre relative à l’engagement des réformes structurelles et à la mise en place
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le jeudi 04 janvier 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures : audition des représentants du Conseil économique, social et environnemental (CESE) - A 14 heures 30 : audition des
