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Aujourd’hui

Commission des finances et du budget

La commission des finances et du budget se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale et la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication le mardi 19 décembre 2023 à 09 heures, dans l’hémicycle, afin d’examiner le

Commission de l’enseignement et de la culture

La commission se réunira le mardi 19 décembre à 9 heures 30, dans la grande salle de commissions, afin d’examiner les projets de textes suivants :  - Projet de délibération approuvant la signature d’un contrat d’association entre la Nouvelle-Calédonie et l’association EDUCATIVE DE L’ETABLISSEMENT EBEN EZA et habilitant le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie à

Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales

La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 19  décembre 2023 à 14 heures dans l’hémicycle afin d’examiner la loi du pays instituant une taxe sur certains produits alimentaires contenant du sucre, adoptée le 21 novembre 2023, et faisant l’objet

Commission de la santé et de la protection sociale

La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 19  décembre 2023 à 14 heures dans l’hémicycle  afin d’examiner la loi du pays instituant une taxe sur certains produits alimentaires contenant du sucre, adoptée le 21 novembre 2023, et

Commission des finances et du budget-MODIF HORAIRE

MODIF HORAIRE : commission prévue initialement le mardi 26 décembre 2023 à 10 heures dans l’hémicycle, est avancée à 9 heures 30. La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale et  la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports

Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication-MODIF HORAIRE

MODIF HORAIRE : la commission prévue initialement le mardi 26 décembre 2023 à 10 heures dans l’hémicycle, est avancée à 9 heures 30.  La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale et la commission des finances et du budget le mardi 26 décembre 2023 à 10 heures,

Commission de la santé et de la protection sociale-MODIF HORAIRE

MODIF HORAIRE : la commission prévue initialement le mardi 26 décembre 2023 à 10 heures dans l’hémicycle, est avancée à 9 heures 30.  La commission se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget et  la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de

Séance publique

Compte tenu du caractère urgent signalé sur les projets de délibération et en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 48 du règlement intérieur, j le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le 20 décembre 2023, est convoqué en séance publique le mardi 26 décembre 2023 à 14 heures et, le

Séance publique

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le 20 décembre 2023, est convoqué en séance publique le jeudi 28 décembre 2023 à 9 heures (toute la journée) dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : 1/ Examen d’un projet de délibération : - projet de délibération portant approbation du contrat de développement

Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

La commission se déplacera sur la commune de Yaté le mercredi 3 janvier 2024 selon le programme suivant : 7h30 : Accueil et départ du congrès en bus ; 8h – 8h30 : Accueil et présentation en salle au siège d’Enercal 8h30- 9h : Visite du bureau de conduite centralisé (30 mn) ; 10h15 -11h15 : Visite du barrage de Yaté