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La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 30 novembre 2023 à 13 heures 30 dans l’hémicycle du congrès, sur l’ordre du jour suivant : Réexamen du projet de loi du pays relative à la taxe pour l’équilibre tarifaire
La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 30 novembre 2023 à 13 heures 30 dans l’hémicycle du congrès, sur l’ordre du jour suivant : Réexamen du projet de loi du
Réunion annulée et reportée à une date ultérieure. La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 1er décembre 2023 à 9 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : A 9 heures: audition des représentants du conseil économique, social et environnemental, A 9 heures 30: audition des représentants
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières le mardi 12 décembre 2023 à 09 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : A 09 heures : audition des représentants de l’Association des Maires (AMNC), A 09 heures 30 : audition des représentants du Sénat
La commission prévue ce mardi 12 décembre 2023 à 14 heures est annulée et reportée à une date ultérieure. ....................................... La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira le mardi 12 décembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de loi du pays portant
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le mercredi 13 décembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions pour une rencontre avec Monsieur Jean-Pierre Hardy, expert mandaté par le gouvernement en charge de la réforme de la gouvernance du secteur du handicap, afin qu’il nous expose ses
La commission prévue le mercredi 13 décembre 2023 à 15 heures 30 est annulée et reportée à une date ultérieure. ................... La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 13 décembre 2023 à 15 heures 30, dans l’hémicycle, afin d’examiner
La commission prévue le mercredi 13 décembre 2023 à 15 heures 30, est annulée et reportée à une date ultérieure. ............. La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 13 décembre 2023 à 15 heures 30, dans l’hémicycle, afin d’examiner
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 14 décembre 2023 à 08 heures 30 dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de délibération relative à diverses dispositions financières et budgétaires dans l’attente du vote du budget primitif 2024 (rapport n° 102/GNC du 29.11.2023).
L’ordre du jour de la commission prévue le jeudi 14 décembre 2023 à 09 heures 30 dans la grande salle de commissions, est modifié comme suit : -examen du projet de loi du pays portant diverses dispositions d’ordre fiscal (rapport n° 101/GNC du 29.11.2023) (rapporteur spécial : Mme Henriette Tidjine-Hmae désignée lors de la séance
