chargement
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 16 novembre 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - Audition, à leur demande, des représentants des médecins de la clinique Ile Nou Magnin sur
La commission prévue initialement ce vendredi 17 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions est annulée et reportée à une date ultérieure. .......................................... La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 17 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le lundi 20 novembre 2023 à 09 heures 30 dans la grande salle de commissions afin de rencontrer, à la demande du membre du gouvernement en charge du secteur, Monsieur Jean-Pierre Hardy, expert en charge de la réforme de la gouvernance du secteur
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (rapport n° 56/GNC du 12.07.2023), la commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (rapport n° 56/GNC du 12.07.2023), la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendus les 25 octobre 2023 et 8 novembre 2023, est convoqué en séance publique le mardi 21 novembre 2023 à 9 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : Examen d’un projet de loi du pays: -Projet de loi du pays instituant une taxe sur
« Vers quels modèles d’économie sociale, solidaire et résiliente pour la Nouvelle-Calédonie ? » Le congrès propose une soirée débat le mardi 21 novembre de 18 heures à 20 heures dans l’hémicycle du boulevard Vauban en partenariat avec l’Agence française de développement. En présence de : Virginie BLEITRACH directrice régionale Océan Pacifique de l’AFD Rébecca
ANNULATION- LA commission prévue initialement ce jeudi 23 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions est annulée et reportée à une date ultérieure. .......................................................... La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 23 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner les projets
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 23 novembre 2023 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : -Examen du projet de délibération approuvant la convention conclue entre l’Etat et le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie relative à l’attribution d’une subvention de l’Etat dans le
La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira le lundi 27 novembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner les projets de textes suivants : -projet de loi du pays portant modification des livres II et III du code des assurances applicable en Nouvelle-Calédonie (assurance automobile)
