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Dans le cadre des travaux portant sur l’examen du projet de délibération relative au financement de l’enseignement privé en Nouvelle-Calédonie (rapport n°80/GNC du 13.09.2023), la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 15 novembre 2023 à 08 heures 30 dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : A 8h30:
La commission prévue initialement ce mercredi 15 novembre à 13 heures 30 dans l’hémicycle, est annulée et reportée à une date ultérieure. |Modif]Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant modification du code minier de la Nouvelle-Calédonie et relative aux conditions d’exportation des produits miniers au sein des réserves métallurgiques
La commission prévue initialement ce mercredi 15 novembre à 13 heures 30 dans l’hémicycle, est annulée et reportée à une date ultérieure. ............................................. Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant modification du code minier de la Nouvelle-Calédonie et relative aux conditions d’exportation des produits miniers au sein des réserves
L’ordre du jour de la commission prévue le jeudi 16 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions, est modifié comme suit : A 9 heures: audition des représentants de l’association française des maires de Nouvelle-Calédonie et de l’association des maires de Nouvelle-Calédonie, suite à leur demande formulée par courrier en date du
La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 16 novembre 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - Audition, à leur demande, des représentants des médecins de la clinique Ile Nou Magnin sur la situation
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 16 novembre 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - Audition, à leur demande, des représentants des médecins de la clinique Ile Nou Magnin sur
La commission prévue initialement ce vendredi 17 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions est annulée et reportée à une date ultérieure. .......................................... La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 17 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le lundi 20 novembre 2023 à 09 heures 30 dans la grande salle de commissions afin de rencontrer, à la demande du membre du gouvernement en charge du secteur, Monsieur Jean-Pierre Hardy, expert en charge de la réforme de la gouvernance du secteur
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (rapport n° 56/GNC du 12.07.2023), la commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (rapport n° 56/GNC du 12.07.2023), la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec
