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Aujourd’hui

Commission de la législation et de la réglementation générales

Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (Rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la commission permanente du 18.11.2022), la commission de la législation et de la

Commission de la pêche et de l’agriculture

Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (Rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la commission permanente du 18.11.2022), la commission de la législation et de la

Commission des infrastructures publiques et de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (Rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la commission permanente du 18.11.2022), la commission de la législation et de la

Commission de la santé et de la protection social

Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (Rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la commission permanente du 18.11.2022), la commission de la législation et de la

Commission permanente

En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, j’ai l’honneur de porter à votre connaissance que la commission permanente se réunira le mardi 07 novembre 2023 à 14 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : 1) Avis sur un projet de loi : Projet de loi portant diverses dispositions

Rendez-Vous du congrès 

« Chemin du pardon et Justice transitionnelle ? » Le congrès organise une soirée-débat publique avec deux représentants de l’Institut francophone pour la Justice et la démocratie. Venez nombreux débattre, mercredi 8 novembre de 18 heures à 20 heures dans l’hémicycle du boulevard Vauban. Entrée libre. Soirée retransmise en direct sur notre page Facebook (vidéo)

Commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

la commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 13 novembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : -projet de délibération approuvant le choix par le

Commission de l’enseignement et de la culture

Dans le cadre des travaux portant sur l’examen du projet de délibération relative au financement de l’enseignement privé en Nouvelle-Calédonie (rapport n°80/GNC du 13.09.2023), la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 15 novembre 2023 à 08 heures 30 dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : A 8h30:

Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales-ANNULEE

La commission prévue initialement ce mercredi 15 novembre à 13 heures 30 dans l’hémicycle, est annulée et reportée à une date ultérieure. |Modif]Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant modification du code minier de la Nouvelle-Calédonie et relative aux conditions d’exportation des produits miniers au sein des réserves métallurgiques

Commission de la législation et de la réglementation générales-ANNULEE

La commission prévue initialement ce mercredi 15 novembre à 13 heures 30 dans l’hémicycle, est annulée et reportée à une date ultérieure. ............................................. Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant modification du code minier de la Nouvelle-Calédonie et relative aux conditions d’exportation des produits miniers au sein des réserves