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La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se déplacera conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, à la gare maritime de la zone portuaire de Nouville, le mercredi 27 septembre 2023 à 11 heures pour
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se déplacera conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales à la gare maritime de la zone portuaire de Nouville, le mercredi 27 septembre 2023 à 11 heures pour une
La commission spéciale chargée du suivi du redressement des comptes du régime unifié d’assurance maladie-maternité, se réunira en formation plénière au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 27 septembre 2023 à 14 heures 15 dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : - Examen, discussion et approbation des propositions du collectif «Agissons solidaires» ; -
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (Rapport n° 56/GNC du 12.07.2023), j’ai l’honneur de vous informer que notre commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (Rapport n° 56/GNC du 12.07.2023), j’ai l’honneur de vous informer que notre commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et
En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, j’ai l’honneur de porter à votre connaissance que la commission permanente se réunira le vendredi 29 septembre 2023 à 08 heures 30 dans l’hémicycle afin d’examiner la proposition de délibération portant modification de la délibération n° 344 du 30.08.2023 portant désignation des membres
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2023-2429/GNC du 13 septembre 2023 déposé sur le bureau du congrès le 14 septembre 2023, et après avis du bureau rendu le 14 septembre 2023, le congrès
La commission des finances et du budget se réunira le lundi 2 octobre 2023 à 13 heures 30, en grande salle de commissions, pour procéder à l’élection de son président. En effet, au cours de sa réunion qui s’est tenue ce vendredi 29 septembre 2023, la commission permanente a adopté la délibération portant modification de
La commission de la protection sociale et de la santé se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche le lundi 2 octobre 2023 à 16 heures dans l’hémicycle afin d’auditionner les représentants des associations de chasseurs Tipwoto et Dayubiik dans le cadre des travaux sur la proposition de délibération portant modification
La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec la commission de la protection sociale et de la santé le lundi 2 octobre 2023 à 16 heures dans l’hémicycle afin d’auditionner les représentants des associations de chasseurs Tipwoto et Dayubiik dans le cadre des travaux sur la proposition de délibération portant modification
