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La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le lundi 18 septembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : - examen de la loi du pays instituant une taxe sur les exportations de produits
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique, au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 19 septembre 2023 à 9 heures, dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : - A 9 heures : audition des représentants de la
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale, au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 19 septembre 2023 à 9 heures, dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : - A 9 heures : audition des représentants de la
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le mardi 19 septembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l'ordre du jour suivant : - examen du projet de loi du pays relative au recouvrement de l’impôt sur le
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le mercredi 20 septembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : -examen du projet de délibération relative au taux directeur d’évolution des dépenses hospitalières pour l’exercice 2023 (rapport
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 21 septembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : - en application des dispositions de l’article 155 de la loi organique, présentation par les représentants
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 21 septembre 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures : audition des représentants
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 21 septembre 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures : audition des représentants
La commission de l’agriculture et de la pêche se déplacera à Koumac dans le cadre de la 30ème édition de la Foire, le vendredi 22 septembre 2023.
La commission des sports se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 22 septembre 2023 à 9 heures dans la grande salle de commissions, afin de rencontrer les représentants de la ligue de rugby pour évoquer l’exclusion du rugby à 7 calédonien des Jeux du Pacifique, suite à leur demande formulée par courriel en
