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Conformément aux dispositions de l’article 43-1 du règlement intérieur du congrès, le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendus les mardi 1er août 2023 et vendredi 11 août 2023, est convoqué en séance publique le jeudi 24 août 2023 à 13 heures 30 dans l’hémicycle selon l’ordre du jour suivant : 1) Examen
La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande salle de commissions, le lundi 28 août 2023 13 heures 30 afin d’examiner la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires
La commission se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande salle de commissions, le lundi 28 août 2023 13 heures 30 afin d’examiner la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires de collecte,
En application de l’article 63 de la loi organique statutaire et de l’article 4 du règlement intérieur du congrès et après avis rendu par le bureau le 1er août 2023, le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en séance solennelle, le mercredi 30 août 2023 à partir de 9 heures, afin de procéder à :
Le congrès s'associe au Mois du Patrimoine 2023 en province Sud et organise sa Journée Portes Ouvertes le samedi 16 septembre 2023 de 9 heures à 16 heures. Au programme de cette journée : exposition, visites guidées, projection de films et séance publique fictive où vous pourrez débattre à la place des conseillers sur le
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le lundi 18 septembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : - examen de la loi du pays instituant une taxe sur les exportations de produits
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique, au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 19 septembre 2023 à 9 heures, dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : - A 9 heures : audition des représentants de la
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale, au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 19 septembre 2023 à 9 heures, dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : - A 9 heures : audition des représentants de la
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le mardi 19 septembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l'ordre du jour suivant : - examen du projet de loi du pays relative au recouvrement de l’impôt sur le
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le mercredi 20 septembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : -examen du projet de délibération relative au taux directeur d’évolution des dépenses hospitalières pour l’exercice 2023 (rapport
