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La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 17 août 2023 à 17 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : • Présentation par le gouvernement des textes relatifs à l’enseignement privé
Après avis du bureau rendus le mardi 1er août et le jeudi 10 août 2023, le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en séance publique, le mardi 22 août 2023, à 8 heures, dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, pour une séance dédiée aux questions orales au gouvernement de la Nouvelle-Calédonie. En effet, la
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendus les mardi 1er août 2023 et jeudi 10 août 2023, est convoqué en séance publique le mardi 22 août 2023 à l’issue de la séance publique dédiée aux questions au gouvernement convoquée le même jour à 8 heures, dans l’hémicycle pour examiner les projets de
Au regard des difficultés rencontrées par le centre hospitalier du Nord et suite à la demande formulée par le Député de la deuxième circonscription par courrier en date du 28 juillet 2023, la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mercredi 23 août 2023 à 9 heures dans la grande salle de commissions
Conformément aux dispositions de l’article 43-1 du règlement intérieur du congrès, le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendus les mardi 1er août 2023 et vendredi 11 août 2023, est convoqué en séance publique le jeudi 24 août 2023 à 13 heures 30 dans l’hémicycle selon l’ordre du jour suivant : 1) Examen
La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande salle de commissions, le lundi 28 août 2023 13 heures 30 afin d’examiner la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires
La commission se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande salle de commissions, le lundi 28 août 2023 13 heures 30 afin d’examiner la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires de collecte,
En application de l’article 63 de la loi organique statutaire et de l’article 4 du règlement intérieur du congrès et après avis rendu par le bureau le 1er août 2023, le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en séance solennelle, le mercredi 30 août 2023 à partir de 9 heures, afin de procéder à :
Le congrès s'associe au Mois du Patrimoine 2023 en province Sud et organise sa Journée Portes Ouvertes le samedi 16 septembre 2023 de 9 heures à 16 heures. Au programme de cette journée : exposition, visites guidées, projection de films et séance publique fictive où vous pourrez débattre à la place des conseillers sur le
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le lundi 18 septembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : - examen de la loi du pays instituant une taxe sur les exportations de produits
