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Aujourd’hui

Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau en Nouvelle Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (Rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la CP du 18.112022), la commission se réunira conjointement avec la commission

Commission de l’agriculture et de la pêche

Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau en Nouvelle Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (Rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la CP du 18.112022), la commission se réunira conjointement avec la commission

Commission de la législation et de la réglementation générales

Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau en Nouvelle Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023)(Rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la CP du 18.112022), la commission se réunira conjointement avec la commission de

Commission de la santé et de la protection sociale

Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau en Nouvelle Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (Rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la CP du 18.112022), la commission se réunira conjointement avec la commission

Commission de l’agriculture et de la pêche

Dans le prolongement des travaux de commission qui se sont tenus le 13 juillet dernier sur le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la gestion de la ressource en eau dans le bassin versant des rivières Pwëbuu (Pouembout) et Nindia (rapport n° 36/GNC du 17.05.2023), et conformément à la demande des

Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

Dans le prolongement des travaux de commissions qui se sont tenus le 13 juillet dernier sur le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la gestion de la ressource en eau dans le bassin versant des rivières Pwëbuu (Pouembout) et Nindia (rapport n° 36/GNC du 17.05.2023), et conformément à la demande des

Commission de l’enseignement et de la culture

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 17 août 2023 à 17 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : • Présentation par le gouvernement des textes relatifs à l’enseignement privé

Séance publique

Après avis du bureau rendus le mardi 1er août et le jeudi 10 août 2023, le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en séance publique, le mardi 22 août 2023, à 8 heures, dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, pour une séance dédiée aux questions orales au gouvernement de la Nouvelle-Calédonie. En effet, la

Séance publique

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendus les mardi 1er août 2023 et jeudi 10 août 2023, est convoqué en séance publique le mardi 22 août 2023 à l’issue de la séance publique dédiée aux questions au gouvernement convoquée le même jour à 8 heures, dans l’hémicycle pour examiner les projets de

Commission de la santé et de la protection sociale

Au regard des difficultés rencontrées par le centre hospitalier du Nord et suite à la demande formulée par le Député de la deuxième circonscription par courrier en date du 28 juillet 2023, la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mercredi 23 août 2023 à 9 heures dans la grande salle de commissions