Conformément à la demande des conseillers et dans le prolongement des travaux sur l’examen du projet de délibération modifiant la délibération n° 339 du 13 décembre 2007 portant statut particulier du corps des officiers publics coutumiers de Nouvelle Calédonie (rapport n°31/GNC du 05.04.2023) qui se sont tenus le 30 mai dernier, la commission se réunira

Conformément à la demande des conseillers et dans le prolongement des travaux sur l’examen du projet de délibération modifiant la délibération n° 339 du 13 décembre 2007 portant statut particulier du corps des officiers publics coutumiers de Nouvelle Calédonie (rapport n°31/GNC du 05.04.2023) qui se sont tenus le 30 mai dernier, la commission se réunira

Conformément à la demande des conseillers et dans le prolongement des travaux sur l’examen du projet de délibération modifiant la délibération n° 339 du 13 décembre 2007 portant statut particulier du corps des officiers publics coutumiers de Nouvelle Calédonie (rapport n°31/GNC du 05.04.2023) qui se sont tenus le 30 mai dernier, la commission se réunira

Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau en Nouvelle Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (Rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la CP du 18.112022), la commission se réunira conjointement avec la commission

Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau en Nouvelle Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (Rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la CP du 18.112022), la commission se réunira conjointement avec la commission

Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau en Nouvelle Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023)(Rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la CP du 18.112022), la commission se réunira conjointement avec la commission de

Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau en Nouvelle Calédonie et à la protection de la ressource en eau (rapport n°37/GNC du 31.05.2023) (Rapporteur spécial : Mme Annie Qaeze désignée lors de la CP du 18.112022), la commission se réunira conjointement avec la commission

Dans le prolongement des travaux de commission qui se sont tenus le 13 juillet dernier sur le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la gestion de la ressource en eau dans le bassin versant des rivières Pwëbuu (Pouembout) et Nindia (rapport n° 36/GNC du 17.05.2023), et conformément à la demande des

Dans le prolongement des travaux de commissions qui se sont tenus le 13 juillet dernier sur le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la gestion de la ressource en eau dans le bassin versant des rivières Pwëbuu (Pouembout) et Nindia (rapport n° 36/GNC du 17.05.2023), et conformément à la demande des

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 17 août 2023 à 17 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : • Présentation par le gouvernement des textes relatifs à l’enseignement privé