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Aujourd’hui

Commission de l’organisation administrative et de la fonction publique

Comme convenu lors de la réunion qui s’est tenue le 27 juillet dernier, la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le jeudi 3 août 2023 à 14 heures, dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération modifiée n° 44 du 22 décembre 2009 fixant le régime

Commission de la santé et de la protection sociale

A la demande des auteurs du texte, l'examen de la proposition de vœu relative à l’élaboration d’un plan ou d’un schéma en matière de sécurité alimentaire (proposition n° 103 déposée le 3 août 2022 par Mme Naisseline et M. Tutugoro) a été retiré de l'ordre du jour de la commission. La commission se réunira au

Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

Dans le cadre des travaux portant sur l’examen du projet de délibération relative au schéma pour la transition énergétique de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 76/GNC du 4 août 2022), la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 08 août 2023 à 9 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du

Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

La commission se déplacera à la Tontouta, le mercredi 09 août 2023 à 09 heures afin de visiter le service de sauvetage et de lutte contre les incendies d’aéronefs (SSLIA) de l’aéroport de La Tontouta dans le cadre des travaux sur le projet de délibération relative au service de sauvetage et de lutte contre l’incendie

Commission spéciale chargée du suivi du redressement des comptes du régime unifié d’assurance maladie-maternité (RUAMM)

Le collège politique de la commission spéciale chargée du suivi du redressement des comptes du régime unifié d’assurance maladie-maternité, se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 9 août 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin de poursuivre les travaux sur la délibération-cadre définissant les axes de travail du congrès

Commission de l’enseignement et de la culture

Dans le cadre des travaux sur la proposition de délibération relative à l’enseignement du code de la route dans les collèges (proposition n° 90 du 10.05.2022 déposée par Mme Virginie Ruffenach), la commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de

Séance publique

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le 1er août 2023, est convoqué en séance publique le jeudi 10 août 2023 à 9 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour ci-après : 1) Examen d’un projet de loi du pays : - Projet de loi du pays portant diverses mesures en matière

Commission de l’agriculture et de la pêche

Dans le cadre de la 46ème foire agricole et artisanale, la commission se rendra à Bourail, le vendredi 11 août 2023. Le rendez-vous est fixé à 9 heures au bureau du comité de Foire. Une table ronde sous l’égide de la chambre d’agriculture et de la pêche se tiendra à 15 heures sous le pavillon

Commission spéciale chargée de la refonte du règlement intérieur

La commission se réunira le vendredi 11 août 2023 de 9 heures à 14 heures en grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie sur l’ordre du jour suivant : - Poursuite des travaux sur l’examen de la proposition de délibération modifiant la délibération n° 09 du 13 juillet 1999 portant règlement intérieur du

Séance Publique

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le 1er août 2023, est convoqué en séance publique le mercredi 16 août 2023 à 7 heures 30 dans l’hémicycle pour examiner les projets de délibérations suivants : -Projet de délibération relative au schéma pour la transition énergétique de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 76/GNC du