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La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 26 mai 2023 à 9 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération relative aux prédiagnostics et audits énergétiques (rapport n° 32/GNC du 05.04.2023).
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales et la commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières le mardi 30 mai 2023 à 14 heures dans l’hémicycle pour examiner le projet de délibération modifiant
La commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières se réunira le mardi 30 mai 2023 à 14 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures : conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales et la commission de l’organisation administrative et
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mardi 30 mai 2023 à 14 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures : conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique et la commission de la législation et de la réglementation
La commission prévue le mercredi 31 mai 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions est complété par l’examen du projet de délibération prise en application de la loi du pays instituant une taxe sur les exportations de produits miniers (rapport n° 94/GNC du 21.09.2022), en 3e point à l'ordre du jour. La
La commission de l'agriculture et de la pêche initialement prévue le lundi 5 juin 2023 à 10 heures, est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira dans la grande salle de commissions le lundi 5 juin 2023 à 10 heures, dans le cadre des travaux
La commission initialement prévue le lundi 5 juin 2023 est annulée. La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira le lundi 5 juin 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions pour examiner les projets de textes suivants : - projet de loi du pays portant diverses mesures en
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 6 juin 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : A 14 heures: audition des représentants de l’agence calédonienne de l’énergie (ACE), A 14 heures 30: audition de représentants de l’agence de la transition écologique (ADEME), A
La commission initialement prévue le lundi 12 juin 2023 a été annulée. La commission des relations extérieures se réunira le lundi 12 juin 2023 à 10 heures dans la grande salle de commissions pour une présentation par les représentants du gouvernement des actions engagées en matière de tourisme.
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 12 juin 2023 à 13 heures dans l’hémicycle pour poursuivre ses travaux sur les projets de textes suivants : - Projet de délibération relative au rapport de suivi 2021 des recommandations et obligations juridiques de la chambre territoriale des comptes pour les établissements publics administratifs
