MaJ au 04.05.2023 - La réunion est annulée La commission se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique le vendredi 5 mai 2023 à 09 heures 30 dans l’hémicycle pour examiner les projets de textes suivants : -Projet de délibération portant diverses mesures relatives à l’enseignement du premier et du

MaJ au 04.05.2023. La réunion est annuléeLa commission se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture le vendredi 5 mai 2023 à 09 heures 30 dans l’hémicycle pour examiner les projets de textes suivants : -Projet de délibération portant diverses mesures relatives à l’enseignement du premier et du second degré de la

La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira  le lundi 15 mai 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : 1) A 14 heures : audition des représentants des syndicats représentatifs sur la question de la représentativité syndicale. 2) A l’issue : examen

. La réunion est annulée La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le mardi 16 mai 2023 à 9 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : - en application des dispositions de l’article 103 de la loi organique, examen en seconde lecture

La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira le mardi 16 mai 2023 à 09 heures (toute la journée), dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : - examen du projet de délibération relative au rapport de suivi 2021 des recommandations et obligations juridiques de la chambre territoriale des comptes pour

Dans le cadre des travaux sur la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires de collecte, de traitement et de mise sur le marché des viandes de cervidé sauvage et de la délibération n°155 du 29 décembre 1998 relative à la salubrité des denrées alimentaires

La commission se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture le lundi 22 mai 2023 à 13 heures dans l’hémicycle pour examiner les projets de textes suivants : Projet de délibération modifiant la délibération n° 77 du 28 septembre 2015 portant statut des établissements d’enseignement de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 06/GNC du

La commission se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique le lundi 22 mai 2023 à 13 heures dans l’hémicycle pour examiner les projets de textes suivants : -Projet de délibération modifiant la délibération n° 77 du 28 septembre 2015 portant statut des établissements d’enseignement de la Nouvelle-Calédonie (rapport n°

. La réunion est annulée. La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique  se réunira  le mardi 23 mai 2023 à 9 heures dans l’hémicycle pour examiner les projets de textes suivants : - projet de loi du pays portant diverses mesures en matière de fonction publique (rapport n° 15/GNC du 01.03.2023) (Rapporteur