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La commission des droits de la femme et de la famille se réunira, conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle, le lundi 17 avril 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, pour auditionner les représentants de l’association pour l’accès au droit et l’aide aux victimes (ADAVI) dans le
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira, conjointement avec la commission des droits de la femme et de la famille, le lundi 17 avril 2023 à 14 heures, dans la grande salle de commissions, pour auditionner les représentants de l’association pour l’accès au droit et l’aide aux victimes (ADAVI) dans le
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 18 avril 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : -projet de délibération relative aux sociétés de participations financières de professions libérales (SPFPL) de mandataires de justice et
Sur invitation - Dans le cadre de la visite officielle en Nouvelle-Calédonie de la Ministre des Affaires étrangères australienne, Madame Penny WONG, le congrès tiendra une séance solennelle, le jeudi 20 avril 2023 à 10 heures, au cours de laquelle la Ministre prononcera une allocution devant notre assemblée. Il est demandé aux personnes invitées d’être
Faute de quorum, la séance n'a pas pu examiner les textes inscrits à l'ordre du jour En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, j’ai l’honneur de porter à votre connaissance que la commission permanente (séance publique) se réunira le mardi 2 mai 2023 à 14 heures dans l’hémicycle sur l’ordre
Dans le cadre de la procédure de délégation de service public pour la gestion de l’aérodrome de Nouméa-Magenta, la commission de la délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de l’aérodrome de Nouméa-Magenta se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le mercredi 3 mai 2023 à 9 heures 30 dans la grande
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mercredi 3 mai 2023 à 15 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération n° 63 du 18 février 2020 portant sur les conditions d’exercice des métiers de la construction (rapport n° 29/GNC du
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2023-841/GNC du 19 avril 2023 déposé sur le bureau du congrès le 21 avril 2023 modifié par arrêté n° 2023- 899/GNC du 26 avril 2023 déposé sur
MaJ au 04.05.2023 - La réunion est annulée La commission se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique le vendredi 5 mai 2023 à 09 heures 30 dans l’hémicycle pour examiner les projets de textes suivants : -Projet de délibération portant diverses mesures relatives à l’enseignement du premier et du
MaJ au 04.05.2023. La réunion est annuléeLa commission se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture le vendredi 5 mai 2023 à 09 heures 30 dans l’hémicycle pour examiner les projets de textes suivants : -Projet de délibération portant diverses mesures relatives à l’enseignement du premier et du second degré de la
