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La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 4 avril 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, selon l’ordre du jour suivant : A 14 heures, conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle : Examen du projet de délibération relative aux boîtes de premiers secours en entreprise (rapport n° 103/GNC du
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mercredi 5 avril 2023 à partir de 14 heures dans la grande salle de commissions selon l’ordre du jour suivant : A 14 heures : audition des représentants du syndicat des infirmiers à domicile suite à leur demande formulée par courrier en date du 21 février 2023,
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le jeudi 6 avril 2023 à 9 heures, dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : A 09 heures : audition des représentants de Solidarité NC suite à leur demande formulée par courrier en date du 17 mars 2023, A l’issue : - Examen du
La commission initialement prévue le 6 avril 2023 à 14 heures est annulée et reportée à une date ultérieure. Dans le cadre des travaux sur la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires de collecte, de traitement et de mise sur le marché des viandes
Dans le cadre des travaux sur la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires de collecte, de traitement et de mise sur le marché des viandes de cervidé sauvage et de la délibération n°155 du 29 décembre 1998 relative à la salubrité des denrées alimentaires
La commission des droits de la femme et de la famille se réunira, conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle, le lundi 17 avril 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, pour auditionner les représentants de l’association pour l’accès au droit et l’aide aux victimes (ADAVI) dans le
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira, conjointement avec la commission des droits de la femme et de la famille, le lundi 17 avril 2023 à 14 heures, dans la grande salle de commissions, pour auditionner les représentants de l’association pour l’accès au droit et l’aide aux victimes (ADAVI) dans le
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 18 avril 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : -projet de délibération relative aux sociétés de participations financières de professions libérales (SPFPL) de mandataires de justice et
Sur invitation - Dans le cadre de la visite officielle en Nouvelle-Calédonie de la Ministre des Affaires étrangères australienne, Madame Penny WONG, le congrès tiendra une séance solennelle, le jeudi 20 avril 2023 à 10 heures, au cours de laquelle la Ministre prononcera une allocution devant notre assemblée. Il est demandé aux personnes invitées d’être
Faute de quorum, la séance n'a pas pu examiner les textes inscrits à l'ordre du jour En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, j’ai l’honneur de porter à votre connaissance que la commission permanente (séance publique) se réunira le mardi 2 mai 2023 à 14 heures dans l’hémicycle sur l’ordre
