La commission se réunira conjointement avec la commission des droits de la femme et de la famille, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 4 avril 2023 à 9 heures, dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - Examen du projet de loi du pays favorisant l’égalité professionnelle réelle entre les femmes et les hommes

La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 4 avril 2023 à 14 heures dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération relative aux boîtes de premiers secours en entreprise (rapport n° 103/GNC du 19.10.2022).

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 4 avril 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, selon l’ordre du jour suivant : A 14 heures, conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle : Examen du projet de délibération relative aux boîtes de premiers secours en entreprise (rapport n° 103/GNC du

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mercredi 5 avril 2023 à partir de 14 heures dans la grande salle de commissions selon l’ordre du jour suivant : A 14 heures : audition des représentants du syndicat des infirmiers à domicile suite à leur demande formulée par courrier en date du 21 février 2023,

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le jeudi 6 avril 2023 à 9 heures, dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : A 09 heures : audition des représentants de Solidarité NC suite à leur demande formulée par courrier en date du 17 mars 2023, A l’issue : - Examen du

La commission initialement prévue le 6 avril 2023 à 14 heures est annulée et reportée à une date ultérieure. Dans le cadre des travaux sur la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires de collecte, de traitement et de mise sur le marché des viandes

Dans le cadre des travaux sur la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires de collecte, de traitement et de mise sur le marché des viandes de cervidé sauvage et de la délibération n°155 du 29 décembre 1998 relative à la salubrité des denrées alimentaires

La commission des droits de la femme et de la famille se réunira, conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle, le lundi 17 avril 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, pour auditionner les représentants de l’association pour l’accès au droit et l’aide aux victimes (ADAVI) dans le

La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira, conjointement avec la commission des droits de la femme et de la famille, le lundi 17 avril 2023 à 14 heures, dans la grande salle de commissions, pour auditionner les représentants de l’association pour l’accès au droit et l’aide aux victimes (ADAVI) dans le

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 18 avril 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : -projet de délibération relative aux sociétés de participations financières de professions libérales (SPFPL) de mandataires de justice et