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. La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le jeudi 1er décembre 2022 à 9 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : Conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche et la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le jeudi 1er décembre 2022 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : - Audition des représentants de la CAFAT dans le cadre des travaux sur le projet de délibération portant modification de la délibération n°
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le vendredi 02 décembre 2022 à 9 heures dans l’hémicycle du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : Présentation par les représentants d’ENERCAL de la situation et des enjeux de la société ; Présentation par les représentants du gouvernement du plan de sauvetage envisagé.
. Déplacement reporté à une date ultérieure. ...................................................................................... La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication qui se déplacera du lundi 5 décembre au mercredi 7 décembre 2022 pour faire un état des lieux des infrastructures routières d’intérêt territorial.
La commission des finances et du budget e réunira le lundi 5 décembre 2022 à 14 heures dans la grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : - examen du projet délibération portant décision modificative n° 2 du budget annexe de reversement de la Nouvelle-Calédonie - exercice 2022
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transport et de la communication et la commission de l’agriculture et de la pêche au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 7 décembre 2022 à 15
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales et la commission de l’agriculture et de la pêche au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 7 décembre 2022 à 15
La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales et la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transport et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 7 décembre 2022 à 15
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le jeudi 17 novembre 2022, est convoqué en séance publique le jeudi 8 décembre 2022 à 9 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour ci-après : 1) Examen de deux projets de lois du pays : - projet de loi du pays instituant une taxe
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le vendredi 9 décembre 2022 à 9 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner la proposition de délibération modifiant la délibération n° 424 du 20 mars 2019 portant règlement des marchés publics (proposition n° 106, déposée le 25.08.2022 par Madame Sonia
