chargement
Conformément à notre réunion qui s’est tenue le vendredi 7 octobre 2022, j’ai l’honneur de vous informer que notre commission se réunira, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 27 octobre 2022 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : A 14 heures : audition des représentants de l’association Française
. Commission annulée ............................................................. Comme convenu lors de la réunion qui s’est tenue le mercredi 19 octobre 2022, la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 02 novembre 2022 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - Examen du projet de loi du pays instituant une redevance sur les
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2022-2293/GNC du 5 octobre 2022 déposé sur le bureau du congrès le mercredi 5 octobre 2022 et après avis du bureau rendu le vendredi 7 octobre 2022,
En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, la commission permanente se réunira le vendredi 4 novembre 2022 à 9 heures dans l’hémicycle du congrès sur l’ordre du jour suivant : Examen de trois projets de délibérations: - Projet de délibération portant diverses dispositions modificatives et complémentaires intéressant la réforme de la
L’ordre du jour de la commission prévue le vendredi 4 novembre 2022 à 14 heures dans la grande salle de commissions est complété par l’examen de la proposition de délibération portant diverses dispositions relatives aux crédits-collaborateurs des groupes politiques du congrès de la Nouvelle-Calédonie (proposition n° 112 déposée le 28 octobre 2022 par M. Roch Wamytan).
La commission se déplacera à Boulouparis le mercredi 9 novembre 2022, selon le programme suivant : Visite de l’exploitation de M. Roger Galliot ; Visite de la coopérative les grains du Sud ; Visite du pôle mer de l’Adecal ; Visite de la société Sea Farm.
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira le mardi 15 novembre 2022 à 09 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : A 09 heures : audition du Commandant supérieur des forces armées en Nouvelle-Calédonie. A 09 heures 30 : audition des représentants de l’Interpatronale. A
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le mardi 15 novembre 2022 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - examen du projet de loi du pays instituant une redevance sur les extractions de produits miniers (rapport n°
Dans le cadre de nos travaux sur le projet de loi du pays favorisant l’égalité professionnelle réelle entre les femmes et les hommes (rapport n° 44/GNC du 11.05.2021) (Rapporteur spécial : Mme Henriette Tidjine-Hmaé désignée lors de la séance publique du 29.06.2021), la commission des droits de la femme et de la famille se réunira,
Dans le cadre de nos travaux sur le projet de loi du pays favorisant l’égalité professionnelle réelle entre les femmes et les hommes (rapport n° 44/GNC du 11.05.2021) (Rapporteur spécial : Mme Henriette Tidjine-Hmaé désignée lors de la séance publique du 29.06.2021), la commission du travail et de la formation professionnelle se réunira conjointement avec
