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La commission des sports initialement prévue le mercredi 6 avril 2022 à 17 heures, est reportée au mercredi 13 avril 2022 à 17 heures dans l’hémicycle. ............................................................ La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mercredi 6 avril 2022 à 17 heures dans l’hémicycle afin de rencontrer les représentants des 23 ligues de
Les commission se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 19 avril 2022 à 08 heures, dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : Examen du projet de délibération portant modification de la délibération n° 352 du 7 mars 2014 portant statut particulier du cadre des personnels paramédicaux de Nouvelle-Calédonie (rapport n° 17/GNC du 16.02.2022).
La commission se réunira seule à l'issue de la réunion conjointe avec la commission de l'organisation administrative et de la fonction publique, le mardi 19 avril 2022, sur l'ordre du jour suivant : Examen du projet de délibération approuvant l’avenant n° 2 à la convention du 28 décembre 1989 relative au fonctionnement de l’institut pasteur
. La réunion conjointe prévue initialement le mercredi 20 avril 2022 à 8 heures 30 dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, est avancée au mardi 19 avril 2022 à 14 heures .......................................................... . La réunion conjointe, prévue initialement le lundi 11 avril 2022 à 14 heures, de la commission de la législation et de
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2022-783/GNC du 6 avril 2022 déposé sur le bureau du congrès le jeudi 7 avril 2022, et après avis du bureau rendu le mardi 12 avril 2022,
commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le jeudi 21 avril 2022 à 08 heures 30, dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : Auditions des représentants suivants : - A 8 heures 30 : audition des représentants de l’APICAN, - A 8 heures 50 : audition des représentants de la chambre d’agriculture, - A 9 heures 10 :
La mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie, se réunira le jeudi 21 avril 2022 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès sur l’ordre du jour suivant : Point par le gouvernement sur la situation sanitaire, Questions diverses.
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 21 avril 2022 à 17 heures, dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de délibération portant modification de la délibération n° 182 du 4 novembre 2021 prise en application du titre IV de
En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, la commission permanente se réunira le vendredi 22 avril 2022 à 09 heures dans l’hémicycle du congrès sur l’ordre du jour suivant : Examen de trois projets de délibérations : projet de délibération approuvant le recours à une délégation de service public de
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication le lundi 25 avril 2022 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, afin d’auditionner les représentants de la Chambre de
