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Aujourd'hui

Commission de la santé et de la protection sociale et Commission de l’organisation administrative et de la fonction publique

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 22 février 2022 à 14 heures 30, dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération autorisant à titre exceptionnel et temporaire le cumul d’une

Commission de l’organisation administrative et de la fonction publique

La  commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira au congrès de la Nouvelle Calédonie le mardi 22 février 2022 à 14 heures 30, dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : 1) A 14 heures 30, conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale : examen du

Commission des droits de la femme et de la famille

La commission des droits de la femme et de la famille se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le mercredi 23 février 2022 à 8 heures 30, dans l’hémicycle, afin d’assister à une présentation du dispositif d’accueil des victimes (DAV), logé au Médipôle. Cette commission, autorisée en application de l’article 3 (II-2°) de l’arrêté

Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication [Déplacement]

. La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se déplacera, le mercredi 23 février 2022 à 13 heures 30 sur le site de l’aérodrome de Magenta selon le programme suivant : Visite de l’infrastructure, y compris le service de sauvetage et de

Commission permanente

En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, j’ai l’honneur de porter à votre connaissance que la commission permanente se réunira le jeudi 24 février 2022 à 09 heures (toute la journée) dans l’hémicycle du congrès sur l’ordre du jour suivant : Examen d’une proposition de délibération : Proposition de délibération

Commission des sports

La commission des sports se réunira le vendredi 25 février 2022 à 10 heures dans l’hémicycle afin de rencontrer les représentants des différentes ligues de sport en présence de représentants du comité territorial olympique et sportif (CTOS-NC). Cette commission, autorisée en application de l’article 3 (II-2°) de l’arrêté modifié n° 2021-10512 du 6 septembre 2021

Visite du campus de Baco par le bureau du congrès

Madame Catherine Ris, présidente de l’Université de la Nouvelle-Calédonie et monsieur Samuel Gorohouna, vice-président du conseil d’administration en charge du développement de l’UNC sur le campus de Baco, sur l’antenne universitaire de Lifou et sur le territoire de Wallis-et-Futuna ont le plaisir d'accueillir  les membres du bureau du congrès de la Nouvelle-Calédonie pour une visite

Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication [MAJ le 04.03.2022]

L’ordre du jour est complété comme suit : - A 13 heures 30 : Audition des représentants de l’Agence Calédonienne de l’Energie, - A 14 heures : Audition des représentants du Syndicat Mixte des Transports Urbains du Grand Nouméa (SMTU), - A 14 heures 30 : Audition des représentants du Syndicat mixte de transport interurbain

Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales [MAJ du 04.03.2022]

. L’ordre du jour de la commission qui se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports, et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 7 mars 2022 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, est complété comme suit: - A 13

Commission de la législation et de la réglementation générales [MaJ le 04.03.2022]

. L’ordre du jour de la commission de la législation et de la réglementation générales prévue lundi 7 mars 2022 à 17 heures 30 dans l’hémicycle est modifié comme suit : -examen du projet d’ordonnance relatif au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics (BAJE n° 169 du 08.02.2022). ....... La commission de la législation