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Aujourd'hui

[MaJ] Section « Nouvelle-Calédonie » de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

La section « Nouvelle-Calédonie » de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) prévue initialement le mardi 20 avril 2021 à 11 heures, en grande salle de commission du congrès, est décalée à 12 heures. L’ordre du jour reste inchangé : 1) Validation de la proposition de réponse au questionnaire relatif à la participation des jeunes

Santé et protection sociale, législation et réglementation économiques et fiscales et travail et formation professionnelle

Hémicycle de la province Sud Nouméa

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales et la commission du travail et de la formation professionnelle le mardi 20 avril 2021 à 13 heures dans l’hémicycle de la province Sud afin d’examiner le projet de

Santé, protection sociale et Législation, réglementation économiques, fiscales et Législation, réglementation générale

La commission la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec les commissions de la législation et de la réglementation économiques et fiscales et de la législation et de la réglementation générales le mercredi 21 avril 2021 à 9 heures dans l’hémicycle de la province Sud afin d’examiner le projet de loi du

Santé et protection sociale

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le jeudi 22 avril 2021 à 8 heures, en grande salle des commissions sur l’ordre du jour suivant : examen du projet de délibération relative au taux directeur d’évolution des dépenses hospitalières pour l’exercice 2021 (rapport n°

[Modif][Report] Mission d’information Covid-19

L’ordre du jour de la mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie prévue le jeudi 22 avril 2021 à partir de 13 heures 30 dans l’hémicycle de la province Sud est modifié comme suit : 13h30 à 14h30 : Validation du rapport d’information n°1

Séance publique

En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2021-501/GNC du 6 avril 2021 modifiant l’arrêté n° 2021-485/GNC du 30 mars 2021, le Congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en session extraordinaire le vendredi 23 avril

Législation et réglementation générales

La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le vendredi 23 avril 2021 à 13 heures 30, en grande salle des commissions sur l’ordre du jour suivant : examen du projet de délibération autorisant la Nouvelle-Calédonie à adhérer à l’association internationale des contrôleurs d’assurance (rapport

Travail et formation professionnelle

La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 23 avril 2021 à 15 heures 30, en grande salle des commissions, afin d’examiner le projet de loi autorisant la ratification de la Convention n° 190 de l’Organisation internationale du Travail relative à l’élimination de la violence

Commission plénière (Non public)

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le lundi 26 avril 2021 à 13 heures 30 dans l’hémicycle de la province Sud, pour une présentation de la stratégie du gouvernement en matière de préservation et de valorisation au sein du Parc naturel de la mer de Corail. Journalistes : images en entame

Séance publique

Conformément à l’article 66 de la loi organique statutaire, et suite à la demande formulée   par le haut-commissaire de la République par courrier en date du 21 avril 2021, le congrès   est convoqué en session extraordinaire le mercredi 28 avril 2021 à 14 heures dans l'hémicycle de la province Sud afin de rendre un avis