Séance publique

ADDITIF 2- L’ordre du jour de la commission permanente prévue le vendredi 19 avril 2024 à 8 heures dans l’hémicycle est complété par la désignation des représentants des groupes politiques

En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-717/GNC du

En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-717/GNC du

En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite aux demandes formulées par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-925/GNC du 24

En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, et suite à la demande formulée par le gouvernement par arrêté n° 2024-1069/GNC du 29 mai 2024 déposé

En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, et suite à la demande formulée par le gouvernement par arrêté n° 2024-1099/GNC du 5 juin 2024 déposé

En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2024-1139 du

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le 27 juin 2024, est convoqué en séance publique le jeudi 4 juillet 2024 à 9 heures dans l’hémicycle afin

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le 03 juillet 2024, est convoqué en séance publique le jeudi 11 juillet 2024 à 9 heures dans l’hémicycle sur

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le 09 juillet 2024, est convoqué en séance publique le mardi 16 juillet 2024 à 9 heures dans l’hémicycle (toute