Séance publique
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2022-2293/GNC du
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2022-2293/GNC du
En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, la commission permanente se réunira le vendredi 4 novembre 2022 à 9 heures dans l’hémicycle du congrès sur
En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, la commission permanente se réunira le vendredi 18 novembre 2022 à 9 heures dans l’hémicycle du congrès sur
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le jeudi 17 novembre 2022, est convoqué en séance publique le lundi 28 novembre 2022 à 14 heures dans l’hémicycle
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le jeudi 17 novembre 2022, est convoqué en séance publique le jeudi 8 décembre 2022 à 9 heures dans l’hémicycle
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendus le jeudi 17 novembre 2022 et le mardi 6 décembre 2022, est convoqué en séance publique les mardi 13 décembre
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendus le jeudi 17 novembre 2022 et le mardi 6 décembre 2022, est convoqué en séance publique les mardi 13 décembre
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le vendredi 16 décembre 2022, est convoqué en séance publique le mardi 27 décembre 2022 à 9 heures (toute la
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendus les 16 et 30 décembre 2022, est convoqué en séance publique le mardi 10 janvier 2023 à 9 heures (toute
En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2023-21/GNC du