Séance publique

Après avis du bureau rendu le jeudi 7 juillet 2022, le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le mardi 26 juillet 2022 à 8 heures 30 dans l’hémicycle

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le jeudi 7 juillet 2022, est convoqué en séance publique le jeudi 28 juillet 2022 à 8 heures 30 dans

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie, après avis du bureau rendu le jeudi 7 juillet 2022, se réunira en séance publique, le jeudi 11 août 2022 à 8 heures 30 dans

Conformément aux dispositions de l’article 43-1 du règlement intérieur du congrès et après avis du bureau rendu les 7 juillet et 1er août 2022, le congrès de la Nouvelle-Calédonie est

Après avis du bureau rendu le 1er août 2022, le congrès de la Nouvelle-Calédonie est convoqué en séance publique le mardi 23 août 2022 à 08 heures (toute la journée) dans

En application de l’article 63 de la loi organique statutaire et de l’article 4 du règlement intérieur du congrès et après avis rendu par le bureau les 7 juillet et

En application des dispositions de l’article 35 du règlement intérieur du congrès, et comme arrêté en conférence des présidents le 5 septembre 2022, la commission permanente se réunira le vendredi

En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2022-2171/GNC du

En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2022-2293/GNC du

En application des dispositions des articles 66 et 76 de la loi organique statutaire, suite à la demande formulée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie par arrêté n° 2022-2293/GNC du