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Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière ce jeudi 28 octobre 2021 à 08 heures dans l’hémicycle du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : - Examen de la proposition de délibération modifiant la délibération n° 44/ CP du 3 septembre 2021 instaurant une obligation vaccinale contre le virus
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 2 novembre 2021, à 09 heures dans l’hémicycle afin d’examiner les projets de texte suivants : - Projet de délibération relative à l’approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2020 du budget annexe de reversement de la Nouvelle-Calédonie (rapport n°
L’ordre du jour de la mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid- 19 en Nouvelle-Calédonie, prévu ce vendredi 05 novembre 2021 à 09 heures dans l’hémicycle du congrès est modifié comme suit : A 9 heures : Point par le gouvernement sur la situation de la
La commission des finances et du budget se réunira le lundi 8 novembre 2021 à 13 heures 30 dans l’hémicycle afin d’examiner les projets de texte suivants : - projet de délibération portant décision modificative n° 1 du budget annexe de reversement de la Nouvelle-Calédonie - exercice 2021 (rapport n° 77/GNC du 27.10.2021), - projet
La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira le lundi 15 novembre 2021 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures : audition des représentants du syndicat des éleveurs bovins de Nouvelle-Calédonie suite à leur demande formulée par courrier en date du 19 septembre 2021 ;
La commission de l'agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 16 novembre 2021 à 14 heures, dans l’hémicycle pour examiner les projets de texte suivants : A 14 heures : Audition des représentants de la chambre
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 22 novembre 2021, à 13 heures 30 dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération portant décision modificative n° 3du budget propre de la Nouvelle-Calédonie - exercice 2021 (rapport n° 85/GNC du 17.11.2021). La commission, autorisée en application de l’article 3 (II-2°)) de l’arrêté
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 22 novembre 2021 à 16 heures dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération approuvant la convention de financement par l’Agence Française de Développement (AFD) du projet de construction de la plateforme de biologie moléculaire (PlaBioVa) adossée à l’université nationale du Vanuatu et habilitant
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, ce mercredi 24 novembre 2021 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération relative à la prise en charge de certains frais funéraires dans le contexte de l’épidémie de Covid-19 (rapport n° 84/GNC du 10.11.2021). La commission, autorisée en application de l’article 3
Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie le jeudi 25 novembre 2021 à 13 heures 30 dans l’hémicycle selon le programme suivant : Projet de loi du pays relative à la protection des aires marines de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 05/GNC du 12.01.2021), Projet de résolution sollicitant l’homologation des peines de prison prévus
