Section NC de l’APF
Les membres de la section Nouvelle-Calédonie de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie se réunissent le lundi 7 septembre 2020 à 13h30.
Les membres de la section Nouvelle-Calédonie de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie se réunissent le lundi 7 septembre 2020 à 13h30.
ADDITIF - L’ordre du jour prévu le lundi 7 septembre 2020 à 15 heures 30 est complété par l’examen de la proposition de délibération portant création d’un comité de concertation relatif à la procédure de reprise de l’usine du sud, déposée le 2 septembre 2020 sur le bureau du congrès, par Monsieur Philippe Michel, président
La Mission d’information - Nickel se réunit le mercredi 9 septembre 2020 à partir de 16h (non public) selon l'ordre du jour suivant : A 16 heures : audition de M. Antonin Beurrier, président directeur général de Vale Nouvelle-Calédonie, sur la problématique de rachat de l'usine du sud ; A l’issue : échange avec Mme
MAJ au 15.09.2020 : La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication prévue le mercredi 16 septembre 2020 à 9 heures est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie,
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le vendredi 18 septembre 2020 à 9 heures sur l’ordre du jour suivant : Examen d’un projet de loi du pays : - projet de loi du pays instituant le livre VI de l’ancien code de la santé publique en Nouvelle-Calédonie (laboratoire de
Dans le cadre de la 28ème édition de la foire agricole et artisanale, la commission de l’agriculture et de la pêche se rendra à Koumac, le vendredi 25 septembre 2020. Le rendez-vous est fixé à 9 heures au bureau du comité de Foire.
La commission se réunira le mardi 6 octobre 2020 à 14 heures 30 dans l’hémicycle de l’hôtel de la province Sud sur l’ordre du jour suivant : Examen du projet d'ordonnance étendant et adaptant en Nouvelle-Calédonie les dispositions de la loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à
La commission se réunira, le lundi 12 octobre 2020 à 13 heures 30 en salle 140 de l’hôtel de la province Sud, sur l’ordre du jour suivant : A 13 heures 30: Audition de l’Association des Transporteurs Routiers de Personnes en Nouvelle-Calédonie (TRP.NC) suite à leur demande par courrier du 17 juillet 2020. A l’issue,
La commission se réunira le lundi 12 octobre 2020 à 16 heures en salle 140 de l’hôtel de la province Sud afin d’auditionner les représentants du conseil du dialogue social (CDS).
La commission se réunira, le mercredi 14 octobre 2020 à 9 heures en salle 140 de l’hôtel de la province Sud sur l’ordre du jour suivant : Examen du projet de loi du pays portant rationalisation du recouvrement des impôts, droits et taxes et diverses dispositions d’ordre fiscal (rapport n° 47/GNC du 4.08.2020) (rapporteur spécial :