Commission de la législation et de la réglementation générales [MAJ le 09.11.2023]
L’ordre du jour de la commission prévue le jeudi 16 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions, est modifié comme suit : A 9 heures: audition des
L’ordre du jour de la commission prévue le jeudi 16 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions, est modifié comme suit : A 9 heures: audition des
La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 16 novembre 2023 à 14 heures dans
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 16 novembre 2023 à 14
La commission prévue initialement ce vendredi 17 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions est annulée et reportée à une date ultérieure. .......................................... La commission
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le lundi 20 novembre 2023 à 09 heures 30 dans la grande salle de commissions afin de rencontrer,
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (rapport n° 56/GNC
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (rapport n° 56/GNC
ANNULATION- LA commission prévue initialement ce jeudi 23 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions est annulée et reportée à une date ultérieure. .......................................................... La commission
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 23 novembre 2023 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : -Examen
La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira le lundi 27 novembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner les projets