Commission de la législation et de la réglementation générales
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau en Nouvelle Calédonie et à la protection de la ressource en eau
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays relative au domaine public de l’eau en Nouvelle Calédonie et à la protection de la ressource en eau
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Dans le prolongement des travaux de commission qui se sont tenus le 13 juillet dernier sur le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la gestion de
Dans le prolongement des travaux de commissions qui se sont tenus le 13 juillet dernier sur le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la gestion de
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 17 août 2023 à 17 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : •
Au regard des difficultés rencontrées par le centre hospitalier du Nord et suite à la demande formulée par le Député de la deuxième circonscription par courrier en date du 28
La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande salle de commissions, le lundi 28
La commission se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande salle de commissions, le lundi 28 août 2023
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le lundi 18 septembre 2023 à 14 heures dans la
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique, au congrès de la Nouvelle-Calédonie le