Commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (rapport n° 56/GNC
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (rapport n° 56/GNC
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (rapport n° 56/GNC
ANNULATION- LA commission prévue initialement ce jeudi 23 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions est annulée et reportée à une date ultérieure. .......................................................... La commission
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 23 novembre 2023 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : -Examen
La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira le lundi 27 novembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner les projets
La commission conjointe initialement prévue ce mercredi 29 novembre 2023 à 9 heures est annulée et reportée à une date ultérieure. Dans le prolongement de la réunion de la commission
La commission conjointe initialement prévue ce mercredi 29 novembre 2023 à 9 heures est annulée et reportée à une date ultérieure. Dans le prolongement de la réunion de la commission
La commission conjointe initialement prévue ce mercredi 29 novembre 2023 à 9 heures est annulée et reportée à une date ultérieure. Dans le prolongement de la réunion de la commission
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, de la communication et des transports se réunira conjointement avec la commission de la législation et
La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche, la commission des infrastructures publiques et de l’aménagement