Commission plénière [Non public]
Suite à la demande formulée par les conseillers en séance publique le lundi 27 septembre 2021, j’ai l’honneur de vous informer que le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en
Suite à la demande formulée par les conseillers en séance publique le lundi 27 septembre 2021, j’ai l’honneur de vous informer que le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en
La commission de la législation et de la réglementation générales, initialement prévue ce jeudi 30 septembre 2021 à 14 heures, est reportée au vendredi 1er octobre à 13 heures 30.
Suite à la commission plénière qui s’est tenue ce jeudi 30 septembre 2021, le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mardi 5 octobre 2021 à 09
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en hémicycle, le mardi 5 octobre 2021 à 15 heures afin d’examiner le
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le jeudi 7 octobre 2021 à 08 heures 30 dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour
Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 12 octobre 2021 à 9 heures au sein de l’hémicycle pour examiner le projet de délibération portant sur
. L’ordre du jour de la commission conjointe du mercredi 13 octobre 2021 à 13 heures 30 en l’hémicycle est modifié comme suit : A 13 heures 30 : Audition
L'ordre du jour de la commission conjointe au congrès de la Nouvelle-Calédonie ce vendredi 15 octobre 2021 à 09 heures en l’hémicycle est modifié comme suit : A 9 heures : Audition
Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 26 octobre 2021 à 09 heures en hémicycle afin d’examiner les projets de texte suivants : Projet de loi
La commission se réunira seule à l'issue de la réunion conjointe avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le mardi 26 octobre 2021, sur