Commission

La commission se réunira conjointement avec la commission des relations extérieures au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 27 juillet 2023 à 13 heures dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération portant régularisation de l’adhésion de la Nouvelle-Calédonie au Programme Régional Océanien de l’Environnement (rapport n° 43/GNC du 14.06.2023).

A la demande du membre du gouvernement en charge du secteur, l’ordre du jour de la réunion conjointe avec la commission de l’agriculture et de la pêche prévue ce vendredi 28 juillet 2023 à 9 heures est modifié comme suit : - Examen du projet de délibération portant diverses dispositions relatives à la politique de l’eau

A la demande du membre du gouvernement en charge du secteur, l’ordre du jour de la réunion conjointe avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication prévue ce vendredi 28 juillet 2023 à 9 heures est modifié comme suit : - Examen du

La commission se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 28 juillet à 14 heures 15 dans l’hémicycle afin d’examiner la proposition de délibération relative à l’enseignement du code de la route dans les collèges (proposition n°90 déposée le 10 mai 2022 par Mme

La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 28 juillet 2023 à 14 heures 15 dans l’hémicycle afin d’examiner la proposition de délibération relative à l’enseignement du code de la

Comme convenu lors de la réunion qui s’est tenue le 27 juillet dernier, la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le jeudi 3 août 2023 à 14 heures, dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération modifiée n° 44 du 22 décembre 2009 fixant le régime

A la demande des auteurs du texte, l'examen de la proposition de vœu relative à l’élaboration d’un plan ou d’un schéma en matière de sécurité alimentaire (proposition n° 103 déposée le 3 août 2022 par Mme Naisseline et M. Tutugoro) a été retiré de l'ordre du jour de la commission. La commission se réunira au

Dans le cadre des travaux portant sur l’examen du projet de délibération relative au schéma pour la transition énergétique de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 76/GNC du 4 août 2022), la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 08 août 2023 à 9 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du

La commission se déplacera à la Tontouta, le mercredi 09 août 2023 à 09 heures afin de visiter le service de sauvetage et de lutte contre les incendies d’aéronefs (SSLIA) de l’aéroport de La Tontouta dans le cadre des travaux sur le projet de délibération relative au service de sauvetage et de lutte contre l’incendie

Le collège politique de la commission spéciale chargée du suivi du redressement des comptes du régime unifié d’assurance maladie-maternité, se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 9 août 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions afin de poursuivre les travaux sur la délibération-cadre définissant les axes de travail du congrès