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. L’ordre du jour de la commission prévue, conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale, le lundi 06 février 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, est complété comme suit : -A 14 heures : audition des représentants de l’union des entreprises de proximité (U2P-NC) suite à leur demande formulée par
. L’ordre du jour de la commission prévue, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales , le lundi 06 février 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, est complété comme suit : -A 14 heures : audition des représentants de l’union des entreprises de proximité (U2P-NC) suite à leur
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 7 février 2023 à 09 heures (toute la journée) dans l’hémicycle, afin d’examiner les propositions de textes suivantes : -Proposition de loi du pays portant homogénéisation des taux de cotisation du
La commission se réunira conjointement avec la commission de santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 7 février 2023 à 09 heures (toute la journée) dans l’hémicycle, afin d’examiner les propositions de textes suivantes : -Proposition de loi du pays portant homogénéisation des taux de cotisation du régime unifié d’assurance
La commission est annulée et reportée à une date ultérieure. Préalablement aux travaux sur la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires de collecte, de traitement et de mise sur le marché des viandes de cervidé sauvage et de la délibération n°155 du 29 décembre
La commission est annulée et reportée à une date ultérieure. Dans le cadre des travaux sur le projet de délibération relative au schéma pour la transition énergétique de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 76/GNC du 3.08.2022), la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 08 février 2023 à 14 heures dans la grande
La commission se réunira conjointement avec la commission des sports au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 9 février 2023 à 14 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : -Examen du projet de loi du pays relative à l’encadrement des activités physiques ou sportives en Nouvelle-Calédonie (rapport n° 114/GNC du 30.11.2022) (Rapporteur spécial : Mme Isabelle
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 9 février 2023 à 14 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : -Examen du projet de loi du pays relative à l’encadrement des activités physiques ou sportives en Nouvelle-Calédonie (rapport n° 114/GNC
La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 10 février 2023 à 09 heures dans l’hémicycle, pour poursuivre ses travaux sur : - La proposition de loi du pays instituant une contribution au remboursement de la dette de la santé calédonienne
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 10 février 2023 à 09 heures dans l’hémicycle, pour poursuivre ses travaux sur : - La proposition de loi du pays instituant une contribution au remboursement de la dette de la
