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La commission initialement prévue le lundi 5 juin 2023 est annulée. La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira le lundi 5 juin 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions pour examiner les projets de textes suivants : - projet de loi du pays portant diverses mesures en
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 6 juin 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : A 14 heures: audition des représentants de l’agence calédonienne de l’énergie (ACE), A 14 heures 30: audition de représentants de l’agence de la transition écologique (ADEME), A
La commission initialement prévue le lundi 12 juin 2023 a été annulée. La commission des relations extérieures se réunira le lundi 12 juin 2023 à 10 heures dans la grande salle de commissions pour une présentation par les représentants du gouvernement des actions engagées en matière de tourisme.
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 12 juin 2023 à 13 heures dans l’hémicycle pour poursuivre ses travaux sur les projets de textes suivants : - Projet de délibération relative au rapport de suivi 2021 des recommandations et obligations juridiques de la chambre territoriale des comptes pour les établissements publics administratifs
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 14 juin 2023 à 9 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : Dans le cadre des travaux du projet de délibération relative aux prédiagnostics et audits énergétiques (rapport n° 32/GNC du 05.04.2023) : A 9 heures: audition des représentants de
Conformément aux dispositions de la délibération n° 105/CP du 27 mars 2023 portant création d’une commission spéciale chargée du suivi du redressement des comptes du régime unifié d’assurance maladie-maternité, dans le cadre des travaux sur la proposition de loi de pays portant homogénéisation des taux de cotisation du régime unifié d’assurance maladie et maternité et
La commission initialement prévue le vendredi 16 juin à 10 heures 30 a été avancée au vendredi 16 juin 2023 à 8 heures 30. La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 16 juin 2023 à 10 heures 30 dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération relative
La commission spéciale chargée du suivi du redressement des comptes du régime unifié d’assurance maladie-maternité se réunira le mercredi 21 juin 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - Présentation de la situation économique du pays par les représentants de l’Institut de la statistique et des études économiques (ISEE) et
Dans le prolongement de la commission permanente du mardi 13 juin 2023, et en application des dispositions de l’article 78 du règlement intérieur, la commission se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique le mercredi 21 juin 2023 à 16 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre
Dans le prolongement de la commission permanente du mardi 13 juin 2023, et en application des dispositions de l’article 78 du règlement intérieur,la commission se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture, le mercredi 21 juin 2023 à 16 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant :
