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. L’ordre du jour de la commission conjointe du mercredi 13 octobre 2021 à 13 heures 30 en l’hémicycle est modifié comme suit : A 13 heures 30 : Audition des Présidents des mutuelles, suite à leur demande formulée par courrier en date du 06 octobre 2021 ; A 14 heures : Audition des représentants
L'ordre du jour de la commission conjointe au congrès de la Nouvelle-Calédonie ce vendredi 15 octobre 2021 à 09 heures en l’hémicycle est modifié comme suit : A 9 heures : Audition des représentants de l’Autorité de la concurrence, suite à son avis 2021-A-03 rendu le 12 octobre 2021, et diffusé par mail aux conseillers le même
Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 26 octobre 2021 à 09 heures en hémicycle afin d’examiner les projets de texte suivants : Projet de loi du pays portant création d’un dispositif de rupture conventionnelle dans la fonction publique (rapport n° 32/GNC du 27.04.2021), Projet de délibération prise en application de
La commission se réunira seule à l'issue de la réunion conjointe avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le mardi 26 octobre 2021, sur l'ordre du jour suivant : Projet de délibération relative aux délibérations à distance des instances administratives paritaires (rapport n° 60/GNC du 08.09.2021), Projet de délibération
La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira le mercredi 27 octobre 2021 à 14 heures en l’hémicycle, afin d’examiner le projet de délibération portant création d’un fonds de soutien à la politique de l’eau partagée en Nouvelle-Calédonie (rapport n° 74/GNC du 29.09.2021). Le confinement est prolongé et adapté jusqu’au 31 octobre 2021.
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière ce jeudi 28 octobre 2021 à 08 heures dans l’hémicycle du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : - Examen de la proposition de délibération modifiant la délibération n° 44/ CP du 3 septembre 2021 instaurant une obligation vaccinale contre le virus
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 2 novembre 2021, à 09 heures dans l’hémicycle afin d’examiner les projets de texte suivants : - Projet de délibération relative à l’approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2020 du budget annexe de reversement de la Nouvelle-Calédonie (rapport n°
L’ordre du jour de la mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid- 19 en Nouvelle-Calédonie, prévu ce vendredi 05 novembre 2021 à 09 heures dans l’hémicycle du congrès est modifié comme suit : A 9 heures : Point par le gouvernement sur la situation de la
La commission des finances et du budget se réunira le lundi 8 novembre 2021 à 13 heures 30 dans l’hémicycle afin d’examiner les projets de texte suivants : - projet de délibération portant décision modificative n° 1 du budget annexe de reversement de la Nouvelle-Calédonie - exercice 2021 (rapport n° 77/GNC du 27.10.2021), - projet
La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira le lundi 15 novembre 2021 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures : audition des représentants du syndicat des éleveurs bovins de Nouvelle-Calédonie suite à leur demande formulée par courrier en date du 19 septembre 2021 ;
