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Aujourd'hui

Travail et formation professionnelle

La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 23 avril 2021 à 15 heures 30, en grande salle des commissions, afin d’examiner le projet de loi autorisant la ratification de la Convention n° 190 de l’Organisation internationale du Travail relative à l’élimination de la violence

Commission plénière (Non public)

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le lundi 26 avril 2021 à 13 heures 30 dans l’hémicycle de la province Sud, pour une présentation de la stratégie du gouvernement en matière de préservation et de valorisation au sein du Parc naturel de la mer de Corail. Journalistes : images en entame

Organisation administrative et fonction publique

La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira le lundi 3 mai 2021 à 14 heures 30 en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : projet de délibération portant plan d'urgence de redressement budgétaire de la caisse locale de retraites (rapport n° 14/GNC

Finances et budget

La commission des finances et du budget se réunira le jeudi 6 mai 2021 à 8 heures 30 dans l’hémicycle de la province Sud, sur l'ordre du jour suivant : examen du projet de délibération relative au rapport sur les risques extérieurs (rapport n° 100/GNC du 01.12.2020).

Législation et réglementation économiques et fiscales

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le jeudi 6 mai 2021 à 13 heures 30 en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l'ordre du jour suivant : projet de délibération portant modification de la délibération n° 353 du 7 septembre 2018 relative aux

Enseignement et culture & Organisation administrative et fonction publique 

. Modification d'horaire. La commission conjointe est avancée à 8h30. .............................................................................................. La commission de l’enseignement et de la culture se réunira  conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique le vendredi 7 mai 2021 de 12 heures à 14 heures en grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur

[Annulation] Législation et réglementation générales

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

. La commission est reportée à une date ultérieure. ................................................................................................................ . Additif : L’ordre du jour de la commission prévue le vendredi 7 mai 2021 à 9 heures, en grande salle des commissions, est complété selon le programme suivant : 1) Examen du projet de délibération relatif au rétablissement professionnel (rapport n° 95/GNC du 01.12.2020).

[Annulation] Législation et réglementation économiques et fiscales & législation et réglementation générales 

. La commission conjointe est reportée à une date ultérieure. ........................................................................................................................... La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales le vendredi 7 mai 2021 à 14 heures en grande salle des commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie,

Commission des relations extérieures

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

La commission des relations extérieures se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le lundi 17 mai 2021 à 13 heures 30, en grande salle de commissions, pour une présentation, par l’Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie, de son projet de câble sous-marin.

Réunion conjointe de la commission de la législation et de la réglementation générales et de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales

Congrès de la Nouvelle-Calédonie 1 boulevard Vauban, Nouméa

Les commissions se réuniront conjointement le mardi 18 mai 2021 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions du congrès de la Nouvelle-Calédonie sur l’ordre du jour suivant : - Examen du projet de délibération relative aux mandataires de justice et modifiant les livres VI et VIII du code de commerce applicable en Nouvelle-Calédonie