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MAJ au 12 novembre 2019 : report de la commission au vendredi 22 novembre 2019 à 8 heures 30. ....................................................... La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira, le jeudi 14 novembre 2019 à 14 heures 30 afin d’examiner le projet de loi du pays portant diverses dispositions d’ordre
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le vendredi 15 novembre 2019 sur l’ordre du jour suivant : A 8 heures 30 : Audition, à leur demande, des représentants du syndicat des biologistes de Nouvelle-Calédonie. A l’issue : Examen des projets de texte suivants : Examen du projet de loi
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira, le vendredi 22 novembre 2019 à 8 heures 30 afin d’examiner le projet de loi du pays portant diverses dispositions d’ordre fiscal (rapport n° 101/GNC du 29.10.2019) (rapporteur spécial : M. Guy-Olivier Cuenot, désigné lors de la séance publique du 26.09.2019).
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière (à huis clos, non ouvert au public) le lundi 25 novembre 2019 à 13 heures 30, afin de procéder à un état des lieux de la situation économique du secteur du Nickel. L’ordre du jour est le suivant : - Présentation de la situation économique
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de l’enseignement et de la culture le mardi 26 novembre 2019 à 14 heures, afin d’examiner le projet de délibération relative aux orientations générales de promotion de la santé en milieu scolaire (rapport n° 84/GNC du 10.09.2019).
La commission des finances et du budget est convoquée le mercredi 27 novembre 2019 à 14 heures, afin d’examiner le rapport sur les risques extérieurs de la Nouvelle-Calédonie et ses annexes (rapport n° 100/GNC du 22.10.2019).
La commission de la santé et de la protection sociale est convoquée le jeudi 28 novembre 2019 à 10 heures 30, sur l'ordre du jour suivant : - Examen du projet de délibération instituant le livre V de la partie réglementaire de l’ancien code de la santé publique applicable en Nouvelle-Calédonie (produits de santé) (rapport
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, le jeudi 28 novembre 2019 à 14 heures afin d’examiner le rapport sur la gestion du fonds de soutien
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication est convoquée le jeudi 28 novembre 2019 à 14 heures, sur l'ordre du jour suivant : A 14 heures : conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, nous
La commission de l'enseignement et de la culture prévue le vendredi 29 novembre 2019 à 9 heures, sur l'ordre du jour suivant : - examen du projet de délibération approuvant l’avenant à la convention de délégation de compétences relative à la protection des mineurs à l’occasion des vacances scolaires et des temps de loisirs conclue
