Commission de la législation économiques et fiscales
La commission de la législation économiques et fiscales se réunira le mercredi 27 novembre 2024 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : Seule, - A
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La commission de la législation et de la réglementation générales se joindra aux travaux de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le mercredi 27
La commission se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 29 novembre 2024 à 08 heures 30 dans l’hémicycle, afin
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 29 novembre 2024 à 08 heures 30, dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : A 8 heures 30, conjointement
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira le vendredi 29 novembre 2024 à 13 heures
La commission des finances et du budget se réunira le vendredi 06 décembre 2024 à 08 heures 30, dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de délibération
Dans le cadre des travaux sur le projet de délibération déclarant l’urgence climatique et environnementale en Nouvelle-Calédonie et définissant la stratégie calédonienne du changement climatique (rapport n° 74/GNC du 11.09.2024)
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durables, de l’énergie, des transports
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et
Additif 2- L’ordre du jour de la commission de la législation économiques et fiscales prévue le lundi 9 décembre 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions est