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Aujourd'hui

Commission de la législation et de la règlementation générales

La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira le mardi 26 mars 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner les projets de textes suivants : - Projet de délibération portant mesures exceptionnelles et temporaires en matière de commande publique (rapport n° 19/GNC du 13.03.2024). - Projet

Commission de la santé et de la protection sociale – ANNULEE

La réunion de la commission de la santé et de la protection sociale, initialement prévue le mardi 02 avril 2024 à 09 heures (toute la journée), est annulée. La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le mardi 02 avril 2024 à 09 heures (toute la journée) dans l’hémicycle afin de

Commission plénière (NON PUBLIC) – ANNULEE

La réunion de notre commission plénière, initialement prévue ce mardi 02 avril 2024 à 14 heures, est annulée. Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mardi 02 avril 2024 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : - Poursuite des travaux sur le

Commission plénière (NON PUBLIC)

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière (non publique) le jeudi 04 avril 2024 à 09 heures dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : - A 9 heures : présentation par le Sénat coutumier de sa vision de l’avenir institutionnel suite à sa demande formulée par

Commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira  conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales et la commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales dans l’hémicycle le jeudi 04 avril 2024 à

Commission de la législation et de la règlementation générales

La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et la commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales dans l’hémicycle le jeudi 04 avril 2024 à

Commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales 

La commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales  se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales et la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et dans l’hémicycle le jeudi 04 avril 2024

Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication

La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 05 avril 2024 à 09 heures dans l’hémicycle (toute la journée), sur l’ordre du jour suivant : A 09 heures: audition de Madame Jennifer Seagoe, présidente d’honneur de la chambre de

Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales

La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 05 avril 2024 à 09 heures dans l’hémicycle (toute la journée), sur l’ordre du jour suivant : A 09 heures: audition de Madame

Commission de l’organisation administrative et de la fonction publique

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 9 avril 2024 à 8 heures, dans la grande salle de commissions, pour une présentation de la situation du régime des retraites par les représentants de la caisse locale de retraites de Nouvelle-Calédonie, en application des dispositions de l’article 4 de la délibération n°