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Au regard des difficultés rencontrées par le centre hospitalier du Nord et suite à la demande formulée par le Député de la deuxième circonscription par courrier en date du 28 juillet 2023, la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mercredi 23 août 2023 à 9 heures dans la grande salle de commissions
La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande salle de commissions, le lundi 28 août 2023 13 heures 30 afin d’examiner la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires
La commission se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande salle de commissions, le lundi 28 août 2023 13 heures 30 afin d’examiner la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires de collecte,
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le lundi 18 septembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : - examen de la loi du pays instituant une taxe sur les exportations de produits
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique, au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 19 septembre 2023 à 9 heures, dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : - A 9 heures : audition des représentants de la
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale, au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 19 septembre 2023 à 9 heures, dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : - A 9 heures : audition des représentants de la
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le mardi 19 septembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l'ordre du jour suivant : - examen du projet de loi du pays relative au recouvrement de l’impôt sur le
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le mercredi 20 septembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : -examen du projet de délibération relative au taux directeur d’évolution des dépenses hospitalières pour l’exercice 2023 (rapport
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 21 septembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : - en application des dispositions de l’article 155 de la loi organique, présentation par les représentants
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 21 septembre 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures : audition des représentants
